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Noumea Conseil Municipal du 31 juillet

Lundi 30 Juillet 2018

47 projets de délibération sont à l'ordre du jour du conseil municipal de Noumea.



JEUNESSE ET SPORTS
 attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l’année 2018 et signature de la convention correspondante (note n°2018/117)
ACTION ÉDUCATIVE ET DE LA VIE DES QUARTIERS / JEUNESSE ET SPORTS
 attribution d’une subvention à la province Sud pour l’organisation de l’accompagnement scolaire pour l’année 2018 et signature de la convention correspondante (note n°2018/118)
CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES CULTURELS
 convention de partenariat avec la société Musical Productions pour l’organisation de la 18e édition du Festival des Francofolies en Nouvelle-Calédonie (note n°2018/119)
 attribution de subventions à diverses associations à caractère culturel et à l’école de gestion et de commerce pour l’année 2018 (note n°2018/120)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE / CULTURE, PATRIMOINE ET ÉCHANGES
CULTURELS
 définition des modalités d’organisation du concours photos interne «Une ville conviviale» (note n°2018/122)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 convention de partenariat avec l’Observatoire Numérique Nouvelle-Calédonie pour l’organisation de la troisième conférence TEDx Nouméa (note n°2018/123)
 convention de prestations informatiques avec le gouvernement de Nouvelle-Calédonie en vue de l’intégration de la Ville de Nouméa dans le système informatisé de gestion des ressources humaines dénommé TIARHE (note n°2018/124)
 attribution d'une prime de fin d’année à certaines catégories de personnel municipal pour l’année 2018 (note n°2018/125)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
 modification du régime indemnitaire applicable aux policiers relevant de la filière sécurité des communes de la Nouvelle- Calédonie et de leurs établissements publics (note n°2018/126)
ACTION ÉDUCATIVE ET DE LA VIE DES QUARTIERS / COHÉSION SOCIALE, SOLIDARITÉ, ET HANDICAP / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
 convention de partenariat pour l’organisation de «camps d’adolescents» sur le temps périscolaire 2018 (note n° 2018/127)
ACTION ÉDUCATIVE ET DE LA VIE DES QUARTIERS
 attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l’année 2018 (note n° 2018/128)
     Contact presse : service communication, tél. : 24 67 31 ou 24 67 34. presse@ville-noumea.nc
     
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE / COHÉSION SOCIALE,
SOLIDARITÉ, ET HANDICAP
 transfert de gestion au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nouméa (CCAS) des jardins familiaux d’Artigue et de l’extension des jardins familiaux dit de Tuband situés sur la commune de Nouméa et modification/adoption des règlements intérieurs spécifiques à ces jardins. (note n° 2018/129)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ
 marché sur appel d’offres ouvert pour les travaux de réaménagement de la route du Port Despointes – Phase 1 : Rond-point de l’Eau Vive / Rue du Frère Marmoiton (note n° 2018/130)
 marché de clientèle relatif à l’entretien des voiries et réseaux divers pour l’année 2019 (note n° 2018/131)
 marché(s) de clientèle pour l’entretien et la rénovation de la signalisation horizontale et verticale (note n° 2018/132)
 acquisition, à titre gratuit, d’une parcelle appartenant à la Nouvelle-Calédonie formant le lot n° 122 section Baie des Citrons et classement dans le domaine public communal (note n° 2018/133)
 avenant n° 3 au bail emphytéotique modifié consenti au profit de l’Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) (note n° 2018/134)
 classement de droit dans le domaine public communal du lot n° 7partie (NIC : 648535- 1620) sis section quartier latin et passation d’une convention de mise à disposition d’une partie de ce lot au profit de la SODEMO (note n° 2018/137)
 signature d’une convention fixant les modalités de financement de travaux d’aménagement et portant transfert de gestion d’une bande foncière provinciale et passation de transactions foncières entre la province Sud et la Ville de Nouméa (note n° 2018/138)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
 marché de gré à gré avec la société DEGREMONT FRANCE ASSAINISSEMENT pour le renforcement de la capacité de traitement de la station d’épuration de la Baie de Sainte Marie (note n° 2018/139)
ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
 convention relative au raccordement de l’opération "Les Roches Grises" sur la station d’épuration communale de Yahoué avec la Société Immobilière de Nouvelle-Calédonie (SIC) (note n° 2018/140)
 avenant n° 2 au marché de clientèle relatif à la collecte des déchets ménagers volumineux (note n° 2018/141)
 convention relative à la participation de la province Sud au financement du Programme Local de Prévention des Déchets (PLPD) de la Ville de Nouméa 2018 – 2019 (note n° 2018/142)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / JEUNESSE ET SPORTS
 avenant n° 1 au contrat de représentation et d’assistance à caractère administratif et technique avec ICADE PROMOTION SAS pour la réalisation du Centre Aquatique de Magenta (note n° 2018/143)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / CULTURE, PATRIMOINE
ET ÉCHANGES CULTURELS
 résiliation par anticipation d’un bail emphytéotique et passation d’un bail à construction au profit de la SCI du Rocher à la Voile portant sur le lot communal n° 38 sis section Anse- Vata (note n° 2018/144)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
 marché de clientèle pour l’entretien des réseaux d’éclairage public (note n° 2018/145)
     
PRÉVENTION ET SÉCURITÉ
 marché sur appel d’offres ouvert pour l’extension du dispositif de vidéo-protection de la Ville de Nouméa et à une demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (note n° 2018/146)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / PRÉVENTION ET SÉCURITÉ / ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 protocole d’accord relatif aux conditions d’utilisation des drones et de vol en zone aérienne contrôlée (note n° 2018/147)
URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITÉ / ADMINISTRATION GÉNÉRALE
 utilisation professionnelle de l’application SIG Cadastre de la DITTT et signature de la convention correspondante (note n° 2018/148)
BUDGET ET FINANCES
 prise en charge d’amendes forfaitaires majorées (note n° 2018/150)
 décision modificative n° 1 du budget principal primitif 2018 de la Ville de Nouméa (note n°
2018/151)
 décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la gestion des déchets ménagers
2018 de la Ville de Nouméa (note n° 2018/152)
 décision modificative n° 1 du budget annexe primitif de la distribution d’eau potable 2018
de la Ville de Nouméa (note n° 2018/153)
 décision modificative n° 1 du budget annexe primitif des réseaux d’assainissement et des
stations d’épuration 2018 de la Ville de Nouméa (note n° 2018/154)

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE N° 2018/155 RELATIVE AUX DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (période du 1er avril 2018 au 30 juin 2018 inclus)
RAPPORT 2017 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES :
 Rapport de synthèse n° 2018-01/DPV-CCAPH relatif au bilan 2017 de la CCAPH




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