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Election du congrès en séance solennelle le vendredi 24 mai.

Lundi 20 Mai 2019

Séance solennelle Vendredi 24 mai 2019 à partir de 9 h

Le congrès de la Nouvelle-Calédonie se réunira le vendredi 24 mai 2019 à 9 h dans l’hémicycle pour l’installation des conseillers de la mandature 2019-2024, ainsi que pour l’élection du président et du bureau du congrès.
Ci-dessous, le déroulé de la journée :



Incertitude pour la présidence du congrès
Incertitude pour la présidence du congrès

La séance publique du 24 mai 2019 débutera à 9 heures, dans l’hémicycle, avec l’élection du président du congrès. La séance sera présidée par le doyen d’âge présent qui sera assisté des deux plus jeunes membres présents. Lors de cette élection, le scrutin secret (passage dans l’isoloir) est de droit en application de l’article 84 du règlement intérieur.

1. Election du Président
Selon les dispositions de l’article 6 du règlement intérieur, l’élection se déroule comme suit :
- 1er tour : élection à la majorité absolue ;
- 2nd tour : à défaut de majorité absolue au 1er tour, l’élection se fait également à la majorité absolue
au 2nd tour ;
- 3ème tour : à défaut de majorité absolue aux 2 tours précédents, l’élection au 3ème tour se fait à la
majorité relative.

2. Discours du candidat élu
Suspension de séance

Reprise de séance (hémicycle)

 3. Election des autres membres du bureau (selon les listes déposées au plus tard le jeudi 23 mai à 9 heures). Outre le Président, le bureau est composé de 8 vice-présidents, de 2 secrétaires et de 2 questeurs. Ainsi, trois scrutins successifs seront organisés pour l’élection de (le scrutin secret dans l’isoloir est de droit : article 84 du règlement intérieur) : vice-présidents, secrétaires, questeurs.

4. Election des membres de la Commission permanente (selon les listes déposées au plus tard le jeudi 23 mai à 9 heures) (vote à main levée) (ou à la demande de la majorité des membres du congrès, le scrutin secret dans l’isoloir est de droit : article 84 du règlement intérieur).
Suspension de séance
Les présidents des groupes politiques sont conviés à se réunir en grande salle de commission afin de trouver un accord sur la répartition des sièges et des présidences au sein des commissions intérieures. Il s’agira également de discuter sur les représentants du congrès dans les organismes extérieurs.

APRES-MIDI
Reprise de séance (hémicycle)
Election des membres des commissions intérieures (selon les listes déposées au plus tard le jeudi 23 mai 2019 à 9 heures)
Approbation par l’assemblée des listes uniques de candidats présentées en accord avec les présidents de groupes. (Vote à main levée)
Suspension de séance

Rassemblement de l’ensemble des élus aux alentours de la petite salle de commissions, afin qu’il soit procédé à l’élection des bureaux respectifs de la commission permanente (Président, vice-président, secrétaire) et des commissions intérieures (Présidents, vice-présidents, rapporteurs) et spéciale.

1. Election du bureau de la commission permanente (en petite salle de commissions)
Le bureau est composé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e) et d’un(e) secrétaire,

2. Election des bureaux des commissions intérieures (en petite salle de commissions)
Le bureau est composé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e) et d’un(e) rapporteur.
Les conseillers, membres des commissions, sont invités à se rendre dans l’espace dialogue, afin d’attendre l’appel de la ou des commissions dont ils sont membres.

Liste des commissions intérieures :
1. Commission des finances et du budget ;
2. Commission de la législation et de la réglementation économiques et fiscales ;
3. Commission de la législation et de la réglementation générales ;
4. Commission de l'organisation administrative et de la fonction publique ;
5. Commission des infrastructures publiques de l’aménagement du territoire, du développement
durable, de l’énergie, des transports et de la communication ;
6. Commission du travail et de la formation professionnelle ;
7. Commission de la santé et de la protection sociale ;
8. Commission des sports ;
9. Commission de l'agriculture et de la pêche ;
10. Commission de l'enseignement et de la culture ;
11. Commission de la législation et de la réglementation relatives aux affaires coutumières. (Cette
commission est coprésidée. Son bureau est donc composé de 2 co-présidents et d’un rapporteur).
12. Commission des relations extérieures ;
13. Commission des droits de la femme et de la famille,
14. Commission spéciale chargée de la refonte du règlement intérieur du congrès de la Nouvelle-
Calédonie.

Une fois que les membres du bureau de la commission permanente et des différentes commissions auront été élus, les conseillers retournent dans l’hémicycle.

Reprise de séance (Hémicycle)

3. Annonce des résultats de l’élection des bureaux respectifs de la commission permanente, ainsi que des bureaux respectifs des commissions intérieures.

4. Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs (selon les listes déposées au plus tard le jeudi 23 mai 2019 à 9 heures). (Vote à main levée)

Source congrès



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