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Nouméa : Temps forts du conseil municipal du 19 juin 2014

Vendredi 20 Juin 2014

32 projets de délibération sont à l'ordre du jour du conseil municipal.

Taxe Communale d’Aménagement

Conformément à l’un de ses engagements forts pris pendant la campagne électorale, le nouvel exécutif de la ville de Nouméa a décidé de renoncer à percevoir la TCA, Taxe Communale d’Aménagement.

Si l’objectif poursuivi par le législateur en créant cette TCA, était de procurer aux communes des ressources complémentaires pour financer leurs programmes d’équipement, les résultats n’ont pas été à la hauteur des espérances.

Outre le fait que seules 12 des 33 communes de Nouvelle-Calédonie ont adopté une délibération créant cette taxe, la TCA n’a pas eu les effets escomptés bien au contraire. Elle aura été un frein au développement de projets immobiliers sur la ville, et a contribué à la crise du BTP, mais surtout elle n’a pas favorisé l’accession à la propriété de nombreux ménages.

Dans ce contexte, le nouvel exécutif municipal a considéré comme une priorité le fait de supprimer la délibération du conseil municipal n° 2010/512 du 18 mai 2010 instaurant la TCA pour la commune de Nouméa.



Nouméa : Temps forts du conseil municipal du 19 juin 2014
Compte administratif 2013 du budget principal
 
Le compte administratif est le bilan financier du Maire. Il présente les résultats de l’exécution du budget. Il retrace et arrête les recettes et les dépenses de l’exercice précédent et fait état des crédits ouverts, des réalisations et des résultats de clôture par section.
 
Le compte administratif 2013 présente un excédent de clôture de 2 114 991 983F et un solde des dépenses engagées mais non réglées de 1 567 806 898F, soit un résultat définitif de 547.185.085 F.
Il est cependant atténué par les résultats dégagés par les budgets annexes qui ramènent ce résultat à un excédent consolidé de 350.359.810 F.
 
En fonctionnement :
 
-Les recettes se sont élevées à 20.530.279.851 F. Elles ont augmenté de 15 % par rapport à l'exercice précédent grâce à une conjoncture fiscale favorable.
 
-Les dépenses se sont élevées à 15.680.650.078 F.:
 
Les charges de personnel : 7, 4 milliards ;
Les subventions et contributions versées : 2,5 milliards ;
Les dépenses de gestion, 5,5 milliards, ont diminué en volume en raison du transfert d’une partie de ces dépenses vers les budgets annexes pour près de 1,6 milliard.
En investissement :
 
-Le programme d'investissement a été engagé à près de 96 % des autorisations votées, soit plus de 7,5 milliards.
Sur ces 7,5 milliards, 6 milliards ont été dépensés :
 
-Les recettes d’investissement se sont élevées à 2 milliards, dont 1.021.680.589 F de subventions d’équipements propres qui regroupent les participations de collectivités et de tiers qui ont permis de financer le programme d’investissement communal.
 
Un recours à l’emprunt de 1,1 milliard a complété le financement de ces dépenses d’investissement, générant un taux d’endettement de 3,8 %.
Ainsi avec des indicateurs financiers « au vert » mais un taux d’épargne fragilisé par le caractère non pérenne des recettes fiscales et le maintien d’un bon niveau d’investissement, la Ville a su conserver en 2013 sa bonne santé financière, malgré un contexte économique délicat.
 
Compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers 2013
 
Créé en 2013, ce budget annexe permet d'y centraliser, en termes budgétaires, les différentes actions engagées par la Ville sur ce domaine afin d'apprécier les coûts des services rendus aux usagers.
 
Le compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers présente pour l’exercice 2013, un résultat définitif déficitaire de 134.551.765 F.
 
L’exploitation est équilibrée grâce à une subvention exceptionnelle du budget principal à hauteur de 266 millions afin d’éviter une hausse tarifaire de la redevance de près de 40 % pour retrouver l’équilibre de la section
 
Compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable 2013
 
Créé en 2013, ce budget annexe permet d’y centraliser, en termes budgétaires, les différentes opérations menées par la Ville pour sécuriser et renforcer l’alimentation en eau potable sur l’ensemble du territoire de la commune et d’évaluer le coût des services rendus aux usagers.
 
Le compte administratif du budget annexe de la distribution de l’eau potable présente pour l’exercice 2013, un résultat définitif excédentaire de 53.065.980 F.
 
L’exploitation du service a permis de dégager un excédent de 105 millions qui a permis de financer le programme d’investissement, sans augmentation de la redevance.
 
Compte administratif du budget annexe de la gestion de l’assainissement et des stations d’épuration 2013
 
Créé en 2013, ce budget annexe permet d'y centraliser, en termes budgétaires, la politique menée par la Ville pour l'amélioration et le renforcement du traitement des eaux usées sur l'ensemble du territoire de la commune et d'évaluer le coût des services rendus aux usagers.
 
Le compte administratif du budget annexe de la gestion des réseaux d’assainissement et des stations d’épuration présente, pour l’exercice 2013, un résultat définitif déficitaire de 115 339 400 F.
 
L’exploitation du service a permis de dégager, sans augmentation de la redevance, un excédent de 135 millions qui a permis un financement partiel du programme d’investissement, avec notamment la mise en œuvre du schéma directeur d’assainissement.
 
Création de la fonction de délégué spécial de la Ville de Nouméa
 
La Ville a créé la fonction bénévole de délégué spécial afin de pouvoir bénéficier du concours, de la notoriété, du réseau et du soutien de Nouméens les plus émérites.
 
Cette fonction est réservée à des personnalités extérieures au Conseil municipal ayant obtenu l’honorariat dans leurs fonctions et/ou mandats antérieurs et résidant durablement à Nouméa. Elles sont nommées sur proposition du Maire, par délibération du Conseil municipal pour une durée, renouvelable, qui ne saurait excéder le mandat municipal en cours.
 
Il ne peut y avoir simultanément plus de deux délégués spéciaux de la Ville de Nouméa.
 
Les activités de délégué spécial de la Ville s’exercent dans les domaines suivants :
• Contribution au devoir de mémoire, y compris dans le monde de l’éducation, et au recueil de tous éléments permettant de mieux connaître et diffuser l’histoire de la Ville;
• Contribution, par sa présence, à l’accueil de personnalités extérieures à la collectivité;
• Participation à divers événements ou manifestations se déroulant dans la commune ;
• Rédaction de tous ouvrages ou travaux concourant à la promotion de l’histoire de la Ville.
 
L’activité de la personnalité choisie est entièrement bénévole et ne conduit pas à envisager l’inscription de crédits supplémentaires.
 
 

Subventions
 
26.024.870 F de subventions dont :
 
5.000.000 F au Groupement d’Intérêt Economique « Système d’Exploitation de Répartition et d’Administration des Informations Localisées » (GIE SERAIL)
Le montant de la subvention que la Ville octroie en 2014 à cet organisme pour lui permettre de poursuivre ses missions est identique à celui de l’année 2013.
 
Le Groupement d’Intérêt Economique « Système d’Exploitation de Répartition et d’Administration des Informations Localisées » (GIE SERAIL), créé en 1994, avait pour mission initiale de contrôler et de mettre à jour les données géographiques sur l’ensemble du territoire de la commune de Nouméa, mission élargie en 2004 au Grand Nouméa.
 
3.789.580 F à l’association « Maison de l’Habitat »
La Ville octroie tous les ans à cette association, dont elle fait partie, une subvention qui, cette année, diminue et passe de 3.834.500 F en 2013 à 3.789.580 F en 2014. Cette diminution de 44.920 F (- 1,2 %) est liée à une résolution du Conseil d’Administration de la Maison de l’Habitat, qui n’a pas souhaité acter l’augmentation des tarifs du Commissaire aux Comptes pour 2014.
 
En tant que membre actif la province Sud, les communes, ainsi que les opérateurs institutionnels du logement social participent au financement du fonctionnement de cette association.
La subvention accordée par la Ville est calculée au prorata de sa population et correspond à 55,5 % de la participation globale des communes.
 
7.200.000 F au gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour le financement du dispositif de veille éducative dans les collèges de la commune
Ce dispositif a notamment permis depuis 2010 la création de quatre postes d’éducateurs spécialisés, chargés de la prévention de la déscolarisation aux collèges de Rivière-Salée, Kaméré, de Normandie et des Portes-de-Fer.
 
Les partenaires de ce dispositif sont la Nouvelle-Calédonie, la province Sud, la Ville de Nouméa et l’Association de Sauvegarde de l’Enfance, des Adolescents et des jeunes adultes de Nouvelle-Calédonie (ASEANC).
 
Ce financement se fait au titre du Contrat d’Agglomération 2011-2015 et reste identique à celui versé par la Ville en 2013.
Cette action de prévention de la déscolarisation est transférée depuis août 2013 à la Nouvelle-Calédonie, Direction des Affaires Sanitaires et Sociales, service de la Protection Judiciaire de l’Enfance et de la Jeunesse.
 
5.271.000 F aux groupements et associations à caractère culturel ou festif suivants :
L’armorique
(Aide à la mise en place d’une journée mémoire et récréative le 25 octobre 2014) 81.000 F
 
Association SCI-FI CLUB
(Aide à la mise en place d’une ludothèque) 100.000 F
 
Association CALCINÉ
(Aide à la réalisation du court-métrage « Je ne pleurerai plus » d’Olivier GRESSE) 150.000 F
 
Compagnie Cris pour Habiter Exil
(Aide à la création du spectacle « La Scaphandrière ») 200.000 F
(Aide à la création du spectacle « Eulalie ») 100.000 F
(Aide à l’ouverture d’un espace de création et de diffusion théâtrale) 400.000 F
 
Compagnie Histoire des Marionnettes 
(Aide à la création du spectacle « Les secrets de Gââram ») 200.000 F
 
La Fokesasorte Compagnie 
(Aide à la création de la pièce de théâtre « la danse des abeilles ») 250.000 F
 
La communauté chinoise de Nouvelle-Calédonie
(Aide aux actions culturelles et festives pour 2014) 200.000 F
 
Association La distillerie 
(Aide au montage de l’exposition « Distillation éphémère ») 300.000 F
 
Association Face et Cie 
(Aide à la création de la pièce de théâtre « La pays de rien ») 300.000 F
 
Association Moebius Danse 
(Aide à la création de 3 chorégraphies) 100.000 F
 
Compagnie Tandem
(Aide à la création du spectacle « Face de cuillère ») 150.000 F
 
Association Chorale NordSud 
(Aide à la présentation de récitals) 100.000 F
 
Compagnie de Danse Contemporaine de Nouvelle-Calédonie 
(Aide à la création du spectacle « Berceau des esprits ») 500.000 F
 
Association des étudiants de Nouvelle-Calédonie
(Aide à la mise en place d’actions culturelles) 100.000 F
 
Association Harmonie de Nouméa 
(Aide aux défraiements du chef de musique et des musiciens) 140.000 F
 
Association Compagnie de l’Archipel 
(Aide à l’adaptation de l’opérette « Pas sur la bouche ») 500.000 F
 
Association En Danse
(Aide à la mise en place d’ateliers de danse en milieu scolaire et périscolaire) 200.000 F
 
Association Jeep Army Club
(Aide au maintien des véhicules anciens relatifs à la présence américaine en Nouvelle-Calédonie) 100.000 F
 
Association Bureau du 7ème Art 
(Aide à l’organisation d’un concours de graffitis) 50.000 F
 
Association Kassiopée
(Aide à la réalisation du « Monumental Pacific ’Art ») 1.000.000 F
 
Association Chœur Amadeus
(Aide à la formation technique et à l’organisation de concerts) 50.000 F
 
1.500.000 F de subvention aux groupements et associations à caractère sportif suivants :
ASPTT Nouméa Glisse
Aide financière pour l'organisation de la finale de la coupe du monde de windsurf en novembre 2014
400 000 F
 
Comité Régional de la Montagne et de l’Escalade
Aide financière pour l'organisation des championnats du monde jeune d'escalade du 20 au 24 septembre 2014
400 000 F
 
Ligue de Rugby de Nouvelle-Calédonie
Aide financière pour l'organisation d'un tournoi de rugby à VII des moins de 16 ans à Taupo en avril 2014
200 000 F
 
Cercle Nautique Calédonien
Aide pour l'organisation du Trophée des Jeunes Marins prévu en juillet et août 2014         
200 000 F
 
Cercle Nautique Calédonien
Aide pour l'organisation de la 4ème Groupama Race à partir du 19 octobre 2014      
200 000 F
 
ASPTT Nouméa Glisse
Aide financière pour l'organisation de deux manifestations :
- la Xtra Pro Cup les 14 et 15 mars 2014
- la Beach Fa Race le 6 juillet 2014
100 000 F
 
3.156.290 F de subvention aux groupements et associations à caractère scolaire suivants :
Coopérative de l’école les Oeillets
Aide au déplacement de deux classes de section des petits à la Ferme de Nassandou le 25 avril 2014 dans le cadre d’une visite pédagogique 55.000 F
 
Coopérative de l’école Albert PERRAUD
Aide à l'acquisition de meubles de rangement dans le cadre du projet de rénovation de la bibliothèque de l’école sur une durée de 2 ans 149.860 F
 
Association des parents d’élèves de l’école Jean MERMOUD
Aide à l’achat d’une toile ombrière destinée à la cour des classes de maternelle 190.080 F
 
Association des parents d’élèves de l’école Adrienne LOMONT
Aide à l'achat de matériel de motricité 250.000 F
 
Coopérative de l’école Christine BOLETTI
Aide à l'achat de matériel de motricité
250.000 F
 
Coopérative de l’école Frédéric SURLEAU
Aide à l'achat de matériel de motricité
141.360 F
 
Association des parents d’élèves de l’école Guy CHAMPMOREAU
Aide à l'achat d’ouvrages afin d’équiper la bibliothèque de l’école 99.990 F
 
Association des parents d’élèves de l’école Éloi FRANC
Aide à l'achat d’une toile ombrière couvrant l’aire de jeux des classes de maternelle 200.000 F
 
Lycée Jules GARNIER
Aide au financement de différents projets pour l’année 2014 notamment pour l’organisation de la semaine Science Académie à Nouméa en avril et la participation à la fête de la Science à Paris en juin 100.000 F
 
Office central de la coopération à l’école
Aide au financement de l’opération «Embellissons nos écoles 2014» 400.000 F
 
Université de la Nouvelle-Calédonie
Aide au financement de divers prix récompensant les étudiants les plus brillants et méritants lors d’une cérémonie ayant lieu le 24 avril 2014 60.000 F
 
Association des parents d’élèves de l’école LES HIBISCUS
Aide au financement de nouveaux jeux de cour 200.000 F
 
Coopérative de l’école Mathilde BROQUET
Aide au financement de nouveaux jeux de cour dans le cadre d’un projet sur une durée de 2 ans 200.000 F
 
Coopérative de l’école Yvonne DUPONT
Aide au financement du projet équitation au Poney Club de l’Étrier en faveur de 24 élèves de la classe de CM1b ; activité sportive générant des frais liés aux transports et aux séances 80.000 F
 
Coopérative de l’école Michel AMIOT
Aide à l'acquisition de nouveaux albums de littérature de jeunesse en faveur des élèves du cycle 1 afin d’équiper la bibliothèque de l’école 100.000 F
 
Collège de Magenta
Aide au financement de l'accueil des élèves de CM2 de différentes écoles au sein de l'établissement en novembre 2014 ; ces élèves suivront les cours grâce au pilotage des élèves de 6ème et déjeuneront à la cantine 100.000 F
 
Collège Jean Mariotti
Aide au déplacement de 28 élèves de différentes classes de 5ème à Taupo du 23 octobre au 1er novembre 2014 dans le cadre d'un échange culturel, linguistique et pédagogique avec l'école « Taupo Intermediate School » 200.000 F
 
Collège de Normandie
Aide au déplacement de 30 élèves de la section européenne 4ème et 3ème en Nouvelle-Zélande, du 16 au 27 septembre 2014, dans le cadre du projet « La Première Guerre mondiale, mémoires héritées, histoires partagées : destins croisés en Nouvelle-Calédonie et en Nouvelle-Zélande » avec les établissements «Girls High School» de Napier et « Tauhara College » de Taupo 200.000 F
 
Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier
Aide au déplacement de 10 élèves de la section Mention Complémentaire Barman à Gold Coast, du 3 au 10 novembre 2014, dans le cadre du projet « Australia Cocktail 2014 » ; une formation dans un établissement scolaire et hôtelier sera suivie en vue de l'obtention du diplôme de « Barista Coffee and Café »                           
100.000 F
 
Lycée professionnel commercial et hôtelier Auguste Escoffier
Aide au déplacement de 2 élèves de la section hôtelière à Gold Coast en septembre 2014 dans le cadre de la participation d'un concours international de cuisine intitulé « Secondary Schools Culinary Challenge » 80.000 F
 
 
 
108.000 F de subvention pour les classes à projets artistiques et culturels (« classes à PAC ») suivantes qui mènent un projet artistique et culturel pendant le temps scolaire et qui ont pour objectif principal de développer chez les élèves le goût des arts et de la culture :
Coopérative de l’école Michel AMIOT
(Aide pour l’élaboration de deux projets artistiques et culturels)
20.000 F
 
Coopérative de l’école Marguerite ARSAPIN
(Aide pour l’élaboration de deux projets artistiques et culturels)
40.000 F
 
Coopérative de l’école Christine BOLETTI
(Aide pour l’élaboration de deux projets artistiques et culturels)
33.000 F
 
Coopérative de l’école Yvonne DUPONT
(Aide pour l’élaboration d’un projet artistique et culturel)  15.000 F
 
Parking Banian
 
La Ville va signer un marché relatif à la surveillance, la collecte et l’entretien du parking de près de 200 places situé sur la moitié de l’îlot dit du Banian en centre-ville.
 
En effet, le marché de surveillance, de collecte et d’entretien conclu en 2011 arrive à échéance et, afin de garantir le fonctionnement du parking, un appel d’offres va être lancé pour assurer les prestations suivantes:
 
surveillance du parking, accueil du public en journée la semaine et le samedi matin, et collecte des fonds ;
entretien du matériel de gestion du parking.
Le coût prévisionnel est estimé à 37.500.000 F réparti en 19.200.000 F pour le lot 1 et 18.300.000 F pour le lot 2.

Source : Ville de Noumea



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