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NOUMEA : ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 JUIN A 18H

Lundi 22 Juin 2015

42 projets de délibération sont à l'ordre du jour du conseil municipal.




BUDGET ET FINANCES
• Compte de gestion du Trésorier de la province Sud et du compte administratif du budget principal du Maire pour l’exercice 2014 (note n° 2015/69)
• Compte administratif du budget annexe de la gestion des déchets ménagers pour l'exercice 2014 (note n° 2015/70)
• Compte administratif du budget annexe de la distribution d'eau potable pour l'exercice 2014 (note n° 2015/71)
• Compte administratif du budget annexe de l'assainissement et des stations d'épuration pour l'exercice 2014 (note n° 2015/72)
• Modification de la délibération du conseil municipal n° 2014/518 du 14 avril 2014 délégant au Maire certaines attributions du conseil municipal (note n° 2015/73)
• Modification de la délibération du conseil municipal n° 2014/1362 du 22 décembre 2014 fixant les tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l'année 2015 (note n° 2015/74)
• Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère particulier pour l'année 2015 (note n° 2015/75)

URBANISME, TRANSPORT ET INTERCOMMUNALITE
• Marché sur appel d’offres ouvert pour le réaménagement de la rue Jules Ferry (note n° 2015/48)
• Passation d’une convention de mise à disposition d’une partie d’un lot communal sis section Val Plaisance (note n° 2015/49)
• Habilitation de la Députée-Maire à opérer la publicité foncière portant sur la propriété de voiries, parties de voirie et d’espaces publics communaux situés section Val Plaisance et classement de droit d’une partie d’un lot dans le domaine public communal (note n° 2015/50)

PREVENTION ET SECURITE
• Marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection de l’éclairage public de l’avenue James Cook (note n°2015/51)
• Marché sur appel d’offres ouvert pour la réfection de l’éclairage public des Gaïacs - phase 2 (note n°2015/52)

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
• Marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux d’assainissement, de voirie et de réseaux divers rues Auguste Page et Fernand Legras (note n° 2015/53)
• Avenant n° 2 à la convention relative à la conception et à la réalisation du réseau d’assainissement entre la cité Pierre Lenquette et la station d’épuration – quartier de Montravel (note n° 2015/54)
• Habilitation de la Députée-Maire à présenter une demande de permis de construire au nom de la Ville pour la mise en place d’une clôture sur le pourtour des futurs jardins familiaux de Chateaubriand (note n° 2015/55)
• Autorisation accordée à la Députée-Maire pour présenter à la Province Sud les demandes d’autorisation d’exploiter les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement – stations d’épuration de Tindu-Kaméré et de l’Anse-Vata (note n° 2015/56)
• Autorisation accordée à la Députée-Maire pour présenter à la Province Sud une demande d’autorisation de réalisation d’un programme ou projet susceptible d’avoir un impact environnemental significatif sur un système d’intérêt patrimonial (note n° 2015/57)
• Marchés de clientèle pour les prestations de propreté urbaine (note n° 2015/58)
• Versement d'une subvention à l'association SCAL'AIR pour l'année 2015 et signature de la
convention correspondante (note n° 2015/59)
Contact presse : service communication, tél. : 24 67 31 ou 24 67 34. christelle.charles@ville-noumea.nc ou nancy.enguehard@ville-noumea.nc

JEUNESSE ET SPORTS
• Convention de partenariat Sport Action avec la Base Navale de Nouméa (note n° 2015/60)
• Conventions de partenariat avec la province Sud, la Direction Diocésaine de l’Enseignement Catholique en Nouvelle-Calédonie et les collèges concernés dans le cadre de l’opération
«Danse ma Ville» en 2015 (note n° 2015/61)
• Subventions à divers groupements et associations à caractère sportif pour l’année 2015 (note
n° 2015/62)

COHESION SOCIALE, SOLIDARITE, ACTION EDUCATIVE, JEUNESSE
• Convention de partenariat avec le Régiment du Service Militaire Adapté de Nouvelle- Calédonie en faveur de l’insertion sociale et professionnelle des jeunes (note n° 2015/63)
• Convention de partenariat avec le Groupement d’Intérêt Public  ̈Maison de l’Etudiant de la Nouvelle-Calédonie ̈ (note n° 2015/64)
• Convention fixant les modalités d’accompagnement du dispositif relais du collège de Tuband (note n° 2015/67)
• Attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère scolaire pour l’année 2015 (note n° 2015/68)

COHESION SOCIALE, SOLIDARITE, ACTION EDUCATIVE ET VIE DES QUARTIERS, PREVENTION ET SECURITE
• Attribution de subventions à des associations œuvrant au renforcement du lien social, de la vie familiale et de la prévention dans les quartiers au titre de l’année 2015 (note n° 2015/65)
• Attribution d’une subvention à une association œuvrant au renforcement du lien social, de la vie familiale et de la prévention dans les quartiers et à la signature de la convention correspondante (note n° 2015/66)

CULTURE, PATRIMOINE ET ECHANGES CULTURELS
• Adoption de la nouvelle stratégie en matière d’attribution de subventions et à l’attribution de subventions à divers groupements et associations à caractère culturel pour l’année 2015 (note n° 2015/76)
• Mise en place du programme artistique «Chapeau l’Artiste» (note n° 2015/77)
• Définition des modalités d’organisation du concours «Illustration» à l’occasion du 1er Salon de l’album jeunesse l’Ile Ô Livres (L.O.L) ainsi que du concours «Tremplin de la création 2015»,
organisés au Centre d’Art (note n° 2015/78)
• Acquisition d’une carte en relief de Nouméa du XIXème siècle (note n° 2015/79)
• Dérogation au principe du repos dominical (note n° 2015/80)

NOTE N° 2015/81 : MODIFICATIONS DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DU "PARTENARIAT VILLE DE NOUMEA - CLUBS SPORTIFS" ET DU JURY DE L’APPEL A PROJETS A PROMOTEURS AVEC CONCOURS POUR LA MISE EN VALEUR IMMOBILIERE DU TERRAIN MUNICIPAL DE «L'ILOT ROLLAND»
NOTE N° 2015/82 : MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS URBAINS DU GRAND NOUMEA ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND NOUMEA
NOTE N° 2015/83 : DECISIONS PRISES PAR LA DEPUTEE-MAIRE PAR VOIE DE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2015 AU 31 MARS 2015

ip_194_ordre_du_jour_cm_2306.pdf IP 194 ordre du jour CM 2306.pdf  (117.96 Ko)


Florence Dhie/Mairie de Nouméa



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